Nature des examens
Il s’agit du dépistage de l’alcool et des stupéfiants récemment consommés. Le dépistage si il se révèle positif signifie une consommation excessive d’alcool ou une consommation strictement interdite de stupéfiants tels que le cannabis, la cocaïne, les amphétamines, ..
Un test positif – alcool ou stupéfiants – peut signifier la suspension immédiate du permis de conduire ou la mise à pied disciplinaire avec les graves conséquences que ceci entraine.
L’alcool
Dépistage programmé en entreprise ou spontané en cas de contrôle routier par exemple, basé sur l’utilisation d’un éthylotest de dépistage puis ou directement avec un éthylomètre puis confirmé par une prise de sang.
- Ethylotest: analyse de l’air expiré sur un appareillage souvent à usage unique et calibré pour donner un résultat négatif (moins de 0,25 g d’alcool par litre d’air expiré) ou un résultat positif ( égal ou supérieur à 0,50 g d’alcool par litre d’air expiré)
- Ethylomètre: instrument de mesure utilisé pour confirmer et déterminer le taux d’alcool d’un conducteur suite à un contrôle positif effectué à l’aide d’un éthylotest. L’éthylomètre est un instrument autorisé dans le cadre d’une procédure judiciaire. Dosage précis du taux d’alcool dans l’air expiré fournissant par équivalence le taux d’alcool dans le sang ( taux air expiré X 2 = taux sanguin]
- L’alcoolémie: Le taux d’alcool dans le sang est mesuré en laboratoire d’analyses après prise de sang. Le taux d’alcoolémie est ici très précis. Test complémentaire des deux tests précédents
Législation: Il est interdit de conduire à partir d’un taux de 0,50 g d’alcool dans le sang, soit 0,25 g par litre d’air expiré. Les sanctions vont de la suspension pendant 6 mis du permis de conduire avec amende à l’annulation du permis de conduire. En période de permis probatoire: Taux sanguin maximal toléré: 0,2 g/l de sang. Ceci correspond à 0,1 ,g/l dans l’air expiré.
Certaines entreprises notamment de transport (RATP et SNCF entre autres) interdisent toute consommation même minime d’alcool avant et pendant la prise de fonction. Un chauffeur n’a pas le droit de conduire en ayant une concentration égale ou supérieure à 0,2 g d’alcool par litre de sang (loi de 2004).
En réalité, 0,2 g/l équivaut en pratique à la tolérance zéro (aucune boisson alcoolisée), l’organisme peut en effet présenter naturellement un taux très faible d’alcool, indépendamment de la prise de boissons alcoolisées.
Cannabis et autres stupéfiants
Les stupéfiants sont actuellement strictement interdits de détention et de consommation en France. Leur consommation au cours de la conduite et en entreprise routière ou ferroviaire est donc strictement interdite. Les tests imposés par les forces de l’ordre ou par l’employeur détectent les consommations récentes et moins récentes. Une consommation de stupéfiants voici un jour , une semaine ou plus peuvent être détectées plus ou moins longuement selon la nature et le volume de consommation.
Recherche sur la salive : dépistage du code de la route consistent, à partir d’un recueil salivaire ou urinaire, à rechercher la présence d’une ou plusieurs substances témoignant de l’usage de stupéfiants appartenant aux quatre familles suivantes : cannabiniques, amphétaminiques, cocaïniques, opiacés. Le prélèvement doit être effectué par le conducteur lui-même, sous le contrôle de l’officier, l’agent de police judiciaire ou de l’employeur. Lecture des résultats en 10 minutes environ . Une confirmation de la recherche peut être demandée par le conducteur et celle ci sera alors effectuée sur un prélèvement sanguin.
Tableaux des différents stupéfiants recherchés: